Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Editeur du site 

Le site www.cbm-corporation.com est édité par la société CAR ET BUS MAINTENANCE, société par actions simplifiée, au capital de 20 685 807,95 €, inscrite au RCS du Mans sous le numéro 515 156 917 et dont le siège social est situé 1, rue du Vieil Hêtre 72 700 Rouillon (nommée ci-dessous comme « propriétaire du site internet »). 

Téléphone : +33 (0)2 43 24 76 92

Le site cbm-corporation.com sera nommé ci-dessous comme « site internet »

Directeur de publication : 

Andrea CHIOCCHETTI en qualité de Président de la société CAR ET BUS MAINTENANCE

Hébergeur :

OVH – SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site internet sont la propriété du propriétaire du site internet ou de tiers ayant autorisé le propriétaire du site internet à les utiliser.

Tous les éléments du site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et/ou industrielle. 

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site internet. 

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Aucune disposition ne pourra être interprétée comme conférant à l’utilisateur du site internet une licence sur les droits de propriété intellectuelle, dont le propriétaire du site pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d’exploitation.

Les informations contenues sur ce site internet sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le « site internet » ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite du propriétaire du site internet. Néanmoins, le propriétaire du site internet doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, le propriétaire du site internet n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le « site internet » se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez le « site internet » sous votre seule et entière responsabilité. Le propriétaire du site internet ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site internet ou de sites qui lui sont liés.

MISE À JOUR

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site internet.